Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOVE IN COLORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INCIDENCE domicilié(e) 7 TER Rue du Docteur Arnaudet - 92190 - MEUDON - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 860 486 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INCIDENCE domicilié(e) 7 TER Rue du Docteur Arnaudet - 92190 - MEUDON - France.
La marque LOVE IN COLORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3861497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INCIDENCE, SAS - 7 TER Rue du Docteur Arnaudet - 92190 - MEUDON - France - SIREN 331860486
INCIDENCE - 7 TER Rue du Docteur Arnaudet - 92190 - MEUDON - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 27 juin 2012 - Rejet partiel n°578471 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27
Enregistrement avec modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Couches en matières textiles ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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